Déposée le 14 juin 2005 par l'association loi 1901 CAP AU NORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « CAPONORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 CAP AU NORD domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 108 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU,59260 HELLEMMES - 59260 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENELE MAXIME domicilié(e) DOMAINE DU PLESSIS, 126 RUE DU GENERAL LECLERC, APPT B 504,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France.
La marque CAPONORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION CAP AU NORD ASSOCIATION LOI 1901 - SIEGE SOCIAL : 108 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU,59260 HELLEMMES - 59260 - France
DENELE MAXIME - DOMAINE DU PLESSIS, 126 RUE DU GENERAL LECLERC, APPT B 504,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services de restauration. Hébergement temporaire. Service de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation des terrains de camping.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAPONORD"